Guide HAP enrobé routier

Guide HAP en cinq minutes

Comprendre l'arrêté du 25 avril 2017, savoir quand carotter, comment lire un seuil IPVR.

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Définition et cadre légal

Pourquoi le diagnostic HAP est devenu une obligation pour toute évacuation d'enrobé routier.

Définition du HAP

Définition

HAP, hydrocarbure aromatique polycyclique. Résidu des anciens enrobés routiers goudronnés. Toute voirie antérieure aux années 1990 est suspecte par défaut.

Cadre légal HAP

Cadre légal

Arrêté du 25 avril 2017. Acceptation en plateforme de recyclage ou en stockage conditionnée à un diagnostic préalable. Refus d'admission et risque pénal sans rapport.

Quand carotter

Quand carotter

Avant tout rabotage. Sans diagnostic, impossible de trier les flux ni d'orienter vers l'exutoire conforme. Le budget évacuation reste flou.

Trois seuils à connaître

Lecture rapide des résultats d'analyse en laboratoire COFRAC.

Seuil IPVR négatif

IPVR négatif

Teneur HAP inférieure à 50 mg/kg. Le matériau peut être recyclé en centrale d'enrobage en BBSG, sans contrainte particulière.

Seuil IPVR positif

IPVR positif

Teneur HAP entre 50 et 1 000 mg/kg. Orientation vers centrale d'enrobage spécifique, ou installation de stockage adaptée.

Seuil IPVRE

IPVRE

Teneur HAP supérieure à 1 000 mg/kg. Stockage en ISDND amiante HAP obligatoire. Coût d'évacuation très supérieur à un enrobé propre.

Méthode de carottage

Plan d'échantillonnage selon la note d'information DGITM 2014.

Densité de carottage

Densité

Un carottage par tranche de 500 mètres linéaires de voirie homogène, minimum. Carottages supplémentaires sur zones suspectes ou réfections.

Méthode de prélèvement

Prélèvement

Carotte à la couronne diamantée, diamètre 80 à 150 mm, profondeur traversant toutes les couches d'enrobé jusqu'à la grave.

Traçabilité du carottage

Traçabilité

Repérage GPS de chaque point, photos d'état initial, bordereau de prélèvement, étiquetage individuel des échantillons.

Exutoires conformes

Filières d'évacuation par classification du lot analysé.

Recyclage classique

Recyclage classique

Pour IPVR négatif. Plateforme de recyclage standard, intégration en centrale d'enrobage BBSG, valorisation matière.

Centrale d'enrobage spécifique

Centrale spécifique

Pour IPVR positif. Centrale d'enrobage acceptant les lots chargés, ou installation de stockage de déchets non dangereux dédiée HAP.

Stockage ISDND amiante HAP

ISDND amiante HAP

Pour IPVRE. Stockage en filière agréée amiante HAP. Bordereau FID obligatoire, traçabilité complète producteur transporteur destination.

Besoin d'une pré-étude HAP ? Transmettre le plan de voirie à sialicepro@gmail.com ou passer par le formulaire dédié pour cadrage du nombre de carottages.